Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIZZA'TEL
M. MSAMER OUISSEM, Agissant pour le compte de la société PIZZA'TEL en cours de formation

Numéro de dépôt :
4020137
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/07/2023
PIZZA\'TEL de MSAMER OUISSEM

Présentation de la marque PIZZA'TEL

Déposée le 8 juillet 2013 par monsieur MSAMER OUISSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PIZZA'TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur MSAMER OUISSEM domicilié(e) 49 rue LOUIS GUERIN - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL EUROLEX, Mme ROCHARD SAMIA domicilié(e) Immeuble Le Colbert, 31 rue Mazenod - 69003 - LYON - France.

La marque PIZZA'TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZA'TEL est expirée depuis le 8 juillet 2023.

MSAMER OUISSEM a également déposé les autres marques suivantes : TAXI-PIZZ' , “ Le temps d'une pause FASTN' GOOD ”


M. MSAMER OUISSEM, Agissant pour le compte de la société PIZZA'TEL en cours de formation - 49 rue LOUIS GUERIN - 69100 - VILLEURBANNE - France


SELARL EUROLEX, Mme ROCHARD SAMIA - Immeuble Le Colbert, 31 rue Mazenod - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.